Assemblées Générales

AG du 13/06/2017

PV de l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2017
Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre
Rapport de l'un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2016)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2016)
Rapport du Conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire du 13 juin 2017
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d'administration (exercice clos le 31/12/2016)
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'option de souscription ou d'achat d'actions
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31/12/2016.

AG du 30/05/2016

PV de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
15/05/2016 : Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
22/04/2016 : Avis de réunion de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 30 mai 2016
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2015)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2015)
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise.
Rapport de l'un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport du Président du Conseil d'administration sur le contrôle interne et sur la gouvernance d'entreprise
Rapport spécial à l'assemblée générale ordinaire du 30 mai 2016 portant sur les options de souscription ou d'achat d'action (article L225-184 du Code de commerce)
Rapport du Conseil d'administration relatif à l'attribution d'actions gratuites (article L 225-197-4 du Code de commerce)
Rapport du Conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2016
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d'administration (exercice clos le 31/12/2015)
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31/12/2015.